SENEGAL-JUSTICE / ‘’Droit pénal général sénégalais’’, un ouvrage destiné à « combler un vide »

Dakar, 2 déc (APS) – L’ouvrage ‘’Droit pénal général sénégalais’’ a pour ambition de ‘’combler le vide’’ concernant cette branche du droit et ‘’contribuer à [sa] vivification’’, a indiqué son auteur, le magistrat Papa Assane Touré, vendredi.

‘’En faisant ce travail, j’avais pour ambition de combler le vide et de contribuer à la vivification du droit pénal sénégalais’’, a-t-il déclaré, lors de la cérémonie de dédicace et de présentation du livre à Dakar. Cette cérémonie s’est déroulée, sous la présidence du premier président de la Cour suprême, Ciré Aly Bâ, et en présence du secrétaire général du gouvernement, Abdou Latif Coulibaly.

Publiés à l’Harmattan Sénégal, les deux tomes de l’ouvrage, dont le premier compte 543 pages et le second 483, ont permis à l’auteur de constater la richesse de la jurisprudence du pays.

Le tome 1, intitulé ‘’l’infraction pénale’’, aborde la principale technique du droit pénal, notamment l’infraction, de la théorie générale à la lumière des dernières réformes pénales.

Il constitue le premier ouvrage consacré au droit pénal sénégalais, qui a pour source normative principale, la loi portant code pénal, plusieurs fois modifiée et éclairée par les décisions des cours et tribunaux, etc.

Quant au tome 2, qui table sur la responsabilité pénale et la sanction, il étudie successivement les règles générales relatives à la responsabilité pénale et à la sanction pénale, à la lumière des dernières réformes, également.

Pour M. Touré, sur toutes les questions de droit pénal général, les magistrats ont rendu des décisions de justice pour lever le point voilé sur le concept et le mécanisme du droit pénal.

Il a souligné que son travail lui a permis de constater que le droit pénal sénégalais avait connu des très ‘’profondes migrations’’, affectant en réalité tous les compartiments de la matière pénale, y compris le droit pénal général.

Selon lui, l’objectif était de rassembler sur un support physique unique, les grandes décisions rendues en la matière.

M. Touré espère que cet ouvrage constituera ‘’un véritable droit pénal jurisprudentiel commenté et adopté’’.

Pour Pr Cheikh Abdou Wakhab Ndiaye de l’Université Cheikh Anta Diop, l’une des plus-values du tome 1, demeure ‘’l’accessibilité à la jurisprudence sénégalaise’’. Présentant ce tome, il a noté qu’il reprend plus de 200 décisions de cours et tribunaux.

‘’Dans ce tome 2, l’auteur a abordé la qualification. Il montre que l’on est responsable de ses actes. Le droit pénal ne reconnaît une responsabilité autre que la responsabilité personnelle’’, a quant à lui rappelé le bâtonnier de l’Ordre national des avocats, Me Mbaye Guèye.

‘’Il nous montre aussi que nous devons faire attention en ce qui concerne l’incrimination, etc.’’, a-t-il ajouté.

Papa Assane Touré est un magistrat hors hiérarchie. Il a notamment occupé le poste de substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Saint-Louis. Il est l’auteur d’environ 10 ouvrages et a écrit dans une quarantaine de revues.

AMN/ASG